LE BUDGET BACHAND EN RUPTURE AVEC LA SOCIAL-DÉMOCRATIE, INACCEPTABLE POUR LA PLUPART DES CITOYENS

par Benoît Lévesque, Marilyse Lapierre, Michel Doré, Yves Vaillancourt
7 avril 2010 Article publié dans: | Délibération publique

Pour un premier ministre, qui a les « deux mains sur le volant », le budget du Québec 2010-2011 est apparu comme le moment idéal pour réaliser un grand virage à droite même si le feu était encore au rouge. La crise financière, la crise économique et maintenant la crise des finances publiques avaient préparé les citoyens à l’annonce de grandes réformes, de réformes transformatrices. Mais, en mettant de l’avant le principe de l’utilisateur-payeur dans les services publics et en proposant des contributions régressives, le ministre Bachand a d’abord répondu aux demandes des gens d’affaires et des lucides qui leur font écho. Ainsi, la société civile a exprimé son indignation en des termes relativement violents comme les médias l’ont révélé : colère, choix odieux, tollés, révolte, scandale, attaques au fondement de la société et même révolution. Sans doute, le ministre des finances était conscient de l’importance du virage proposé puisqu’il a utilisé à plusieurs reprises l’expression « révolution culturelle », comme si cette dernière pouvait s’imposer par décret, sans grandes consultation et participation.

Si la préoccupation pour rétablir l’équilibre des finances publiques s’impose dans la perspective de l’intérêt général, pourquoi cependant exiger un tel retour pour 2014, à la différence de la plupart des autres gouvernements ? La question se pose d’autant plus qu’elle représente un risque supplémentaire pour une reprise encore fragile. Elle se pose également du fait que le Québec a mieux résisté à la crise que le reste du Canada (variation négative du PIB en 2009 de -1,7% comparativement à -3,4% pour l’Ontario et -3,7% pour l’Alberta) et qu’il a le mieux contrôlé la croissance de ses finances publiques entre 2003-2004 et 2009-2010, soit une croissance de 4,8% comparativement à 7,6% pour les autres provinces canadiennes. Pourquoi alors le Budget 2010-2011 propose-t-il en situation de quasi panique des augmentations de taxes régressives si importantes : 2 points de % de la TVQ (2,5 milliards), 4 cents sur le litre d’essence (1,6 milliard), une contribution pour la santé qui impose un même montant à tous les citoyens (1,5 milliard). Ainsi, les taxes et les impôts vont augmenter de presque 30% pour la période 2010-2014. Par la suite, le ministre des finances annonce un ticket modérateur pour la santé (500 millions) et des hausses du tarif patrimonial de l’électricité qui seront fonction de l’utilisation et non des revenus. Le crédit d’impôt de solidarité ne pourra compenser l’augmentation des frais, même pour les gens qui gagnent 20 000$ et moins. Enfin, 90% des hausses d’impôt touchent les ménages alors que la contribution des entreprises est inférieure à 10%, une partie de leur hausse de taxe est temporaire. En somme, les particuliers payeront dix fois plus que les entreprises. Si l’on ajoute à cela les compressions budgétaires, on peut retenir que la classe moyenne et les moins nantis sont plus durement atteints que les autres. Décidément, les voix de ceux qui sont les plus nombreux ne font pas le poids avec celles des plus fortunés.

Plus largement encore, ce budget s’attaque aux fondements même du modèle québécois d’inspiration social-démocrate. En premier lieu, il remet en question la tradition de concertation, qui s’était imposée pour décider des grandes orientations de la société (des grands virages). En deuxième lieu, il fait appel à un argumentaire reposant sur une vision tronquée de l’économie qui mise sur la régulation marchande, y compris pour les biens publics. Enfin, il propose une « révolution culturelle » dont les valeurs sont en rupture avec celles à la base de la cohésion sociale et de la solidarité sociale, en somme une vision également tronquée de la société. C’est ce que nous voudrions maintenant brièvement montré.

- Une rupture avec une tradition de concertation

À quelques nuances près, le travail préparatoire à la production du budget du Québec 2010-2011 est comparable à ce qui s’est fait dans le passé, notamment en termes de consultation et d’expertise. Toutefois, comme ce budget se voulait la voie pour s’attaquer aux « vaches sacrées » et « pour construire le Québec des vingt prochaines années », il ne pouvait s’en remettre exclusivement à quelques économistes, mobilisés d’ailleurs pour un travail de comptable qui n’a rien à voir avec la tradition de l’économie politique. Il est certes imprudent de ne faire appel qu’à ceux dont les conseils ont été en grande partie responsables de la crise financière que nous avons connue. De plus, comme l’économie et les sciences sont traversées par les idéologies, il est téméraire de s’en remettre à elles seules, sans débat sur des finalités d’autant plus que ces dernières concernent tous les citoyens. Pour penser l’avenir et identifier les moyens de le réaliser, il faut dégager des compromis qui permettront de mobiliser toutes les énergies collectives et de susciter l’enthousiasme nécessaire pour relever de tels défis (ce qui suppose que chacun puisse en tirer avantage pour compenser les pertes).

La tradition québécoise des sommets socio-économiques a montré qu’en prenant le temps nécessaire et en se donnant des outils appropriés, il est possible de faire évoluer les mentalités et les pratiques dans le sens de l’intérêt général, soit de prendre des décisions difficiles tout en innovant comme ce fut le cas au début des années 1980 avec la création du Fonds de solidarité et en 1996 avec la reconnaissance l’économie sociale et la création des CPE. Les décisions prises dans la précipitation se limitent le plus souvent à imiter ce qui se fait ailleurs plutôt qu’à innover. On remplace ainsi les « vaches sacrées » par des « veaux d’or », ce qui représente un recul. Ce faisant, on accepte même de falsifier l’information en s’en tenant à la dette brute, sans aucune référence à la dette nette. De plus, non seulement la concertation avec la société civile fut absente pour prendre un grand virage, mais le budget donne plusieurs indications que la participation citoyenne sera désormais réduite. Ainsi, plusieurs organismes consultatifs autonomes ou paritaires – ceux entre autres concernant les aîné-es, la famille, les relations interculturelles, la jeunesse, le travail et la main-d’œuvre - seront désormais soumis directement à leurs ministères sectoriels alors que d’autres sont transférés à des organismes ayant une thématique plus large tels la Commission de l’équité salariale ou le Conseil des services essentiels à la Commission des droits de la personne et à la Commission des relations du travail. Ces décisions ne sauraient s’expliquer uniquement par un souci d’économie puisque l’on crée une Commission sur la participation au marché du travail qui exclut les syndicats. Si l’arrimage entre la démocratie participative et la démocratie représentative se doit d’être revu pour revitaliser l’une et l’autre (comme nous l’avons écrit ailleurs), on cherche ici à rétrécir la première sans se douter que cela ne peut qu’appauvrir la seconde.

- une vision tronquée de l’économie

La vision économique, qui inspire le discours du ministre et son budget, nous semble tronquée. Ainsi, pour justifier une fiscalité plus régressive, le ministre des finances affirme sans aucune réserve « que les taxes à la consommation freinent moins la croissance économique que les impôts sur le revenu personnel des individus » (Discours : 16). S’il est vrai que les impôts sur le revenu peuvent avoir des conséquences négatives sur la croissance économiques, une analyse plus équilibrée exigerait de considérer également les conséquences d’un impôt régressif, tant sur le plan du bien-être et de la cohésion sociale (et par suite sur le développement économique) comme nous invitent à le faire les économistes Joseph Stiglitz, Amartya Sen et Jean-Paul Fitoussi dans leur Rapport (2009) sur la mesure de la performance économique et du progrès social, rapport réalisé à la demande du président Nicolas Sarkozy. Un fardeau fiscal trop lourd pour les moins nantis, notamment la frange inférieure de la classe moyenne, de même qu’un ticket modérateur pouvant réduire l’accès aux soins de santé et à l’éducation supérieure peuvent avoir des conséquences négatives sur la qualité de vie de l’ensemble de la société et même sur le développement économique.

Dans le cas des biens publics (ex. éducation et santé), qui concernent non seulement les individus mais la société dans son ensemble, les économistes admettent que la régulation marchande ne permet pas d’elle-même une allocation optimale des ressources. Dans le domaine des services collectifs, les personnes font appel à des professionnels au sein d’organisation spécialisée, mais les premiers concernés doivent également participer à la production du service et idéalement à l’élaboration ou à la co-construction des politiques les concernant. Pour apprendre, l’étudiant doit également s’investir. De même, pour rester en santé ou le redevenir, la personne se doit d’être active dans le soin ou la prévention. De plus, comme l’a montré Elionor Oström, prix Nobel d’économie, il y a des avantages économiques à ce que les usagers concernés soient engagés dans la production de ces biens, ce qui nous invite à dépasser la vision d’une gouvernance purement marchande comme tente de le faire, par exemple, l’économie sociale et solidaire. Soutenir les citoyens et les outiller pour qu’ils participent davantage ou mieux à la production de ces services et même à leur définition peut représenter des économies réelles et un avancement au plan de la démocratie.

À la différence des biens privés purement marchands, s’en remettre au principe l’utilisateur-payeur pour les services collectifs fait la preuve d’un manque de perspectives, y compris pour un ministre des finances. L’idée que tout bien a un prix prend son sens dans un monde où il est possible d’établir une équivalence entre un bien et un prix comme c’est le cas des biens privés. Mais en raison des conséquences économiques et sociales que représentent les biens publics, on peut affirmer que la société dans son ensemble (et donc tous les citoyens qu’ils aient des enfants ou non, qu’ils soient malades ou non) se doit d’être partie prenante des décisions et des coûts qui en résultent. De même, la protection sociale ne peut reposer sur le principe de l’équivalence entre ce que je donne et ce que je reçois, elle suppose une solidarité sociale qui rend possible également la qualité de vie d’une société. Si je donne plus que je reçois, je demeure heureux qu’il en soit ainsi puisque la société est ainsi devenue meilleure que ce qu’elle était et qu’en plus j’aurai pu être moi-même protégé si j’avais été dans le besoin. Ces propos n’ont de sens que si l’on passe d’un point de vue purement individuel (dans le sens égoïste du terme) pour adopter le point de vue du citoyen, soit celui d’une personne soucieuse de l’intérêt général et du vivre ensemble, ce à quoi nos dirigeants politiques doivent nous inviter régulièrement, notamment à l’occasion de grande décision.

- une vision tronquée de la société

Le budget fait appel aux Québécois comme si leur société n’était composée que d’individus. Si la société moderne est effectivement composée d’individus, elle peut être également caractérisée par son capital social, ses communautés, ses associations, ses mouvements sociaux, ses appartenances multiples. Sans ces dimensions collectives, la société comme vivre ensemble serait problématique. Sous cet angle, ce qui est satisfaisant pour l’investisseur ou même pour le consommateur, ne l’est pas nécessairement pour le citoyen. Robert Reich, l’ancien secrétaire du travail sous Bill Clinton, l’a bien montré dans son ouvrage, Supercapitalism (2007). La force du néolibéralisme, a-t-il écrit, est d’avoir réussi à laisser croire que ce qui est bon pour l’investisseur (les rendements les plus élevés) et pour le consommateur (les prix les plus bas sur les biens de consommation) correspondait à l’intérêt général, laissant ainsi supposer que tel était le nouveau régime de citoyenneté. La crise financière a montré les limites de la recherche du rendement maximal alors que de nombreuses collectivités aux Etats-Unis n’ont pas craint d’exclure les Wall-Mart de leur périmètre de solidarité au nom de l’intérêt général, soit pour préserver la qualité de leurs centres-villes et de leurs attraits pour les visiteurs.

Si l’on peut parler de plus en plus d’une « société d’individus », c’est sans doute en partie parce que les institutions (famille, école, église) ne sont plus les seuls lieux de socialisation et surtout parce que les individus se définissent de plus en plus par leurs expériences et des parcours de vie fortement individualisés. Ce qui peut constituer une richesse et un progrès social. Les partis politiques, y compris ceux d’inspiration social-démocrate, tentent de tenir compte de cette nouvelle donne (voir le dernier colloque du Parti québécois). Mais, ce que révèle également ce processus d’individualisation, c’est que plus les individus deviennent individualisés, plus ils ont besoins de supports collectifs pour se réaliser comme individu. Sans supports collectifs, il serait très difficile pour les individus de s’enrichir. Sur ce point, les individus ne sont pas égaux de sorte qu’on voit mal comment un gouvernement pourrait réaliser des compromis avec les individus, autrement que dans une perspective citoyenne. Comme François Dubet (2009) l’a montré, les individus dans une société peuvent être regroupés en trois grandes catégories : d’abord, ceux qui n’ont pas besoin de la société parce qu’ils sont bien nantis en termes de capital (financier, politique et culturel), ensuite ceux qui se réalisent comme individus en s’appuyant sur les supports collectifs et qui découvrent généralement la société à travers les épreuves, enfin ceux qui ne réussissent pas ou pas suffisamment à profiter des supports collectifs pour se réaliser et que l’on qualifie souvent d’exclus (leur situation révèle bien à la nécessité de repenser les supports collectifs). Pour ceux qui ont réussi dans notre société et qu’ils n’y voient qu’une somme d’individus, « rien n’est gratuit, il y a ce que chacun paie et ce que chacun fait payer aux autres ». On comprend qu’en affirmant cela, le ministre Bachand ait été chaleureusement applaudi par les membres de la Chambre de commerce. En s’en remettant aux économistes comme comptables et en suivant les précieux conseils des mieux nantis (ceux qui pensent avoir réussi sans le support de la société), le ministre des finances a adopté un argumentaire qui se veut lucide mais qui relève d’une vision tronquée de la société.

S’il est important d’être lucide, il faut bien voir que s’en tenir à une vision du citoyen réduite à sa relation d’investisseur et de consommateur, c’est aussi être en déficit de lucidité. A fortiori lorsqu’on affirme prendre des « décisions qui conditionneront les choix disponibles dans 20 ans ». Par ailleurs, s’il est important d’affirmer les valeurs qui nous tiennent à coeur, il faut bien voir que les appels à la solidarité se doivent également d’être combinés à une bonne dose de lucidité. D’où l’importance pour nos dirigeants politiques, à commencer par le premier ministre et son ministre des finances, de bien comprendre que les individus sont eux-mêmes traversés par au moins ces deux logiques, celle de la raison et du calcul comptable et celle de l’ouverture sur les autres et du désir de vivre ensemble le plus harmonieusement possible, puisqu’autrement personne n’est gagnant. Dès lors, pourquoi nos dirigeants politiques ne seraient-ils pas les premiers à investir dans le renforcement du sens de la citoyenneté et dans la civilité ? S’il est de leur devoir de tenir compte des citoyens dits plus lucides (qui ont apparemment moins besoins des supports collectifs que les autres), ne devraient-ils pas en raison de leur mission et leur mandat se préoccuper aussi des citoyens dit solidaires et surtout de trouver des mécanismes appropriés pour que le débat entre les deux soit possible afin d’établir des compromis dans le sens de l’intérêt général, comme cela se pratique encore dans les pays inspirés par la social-démocratie.

En conclusion, comment le ministre des finances et notre premier ministre ont-ils pu penser que la question d’une grande réforme des finances publiques, dans un contexte de sortie de crise, puisse échapper au débat de société ? Pourquoi n’ont-ils pas fourni un portrait relativement complet et équilibré des finances publiques concernant non seulement la dette brute et la dette nette du Québec mais aussi celle qu’assume pour nous le fédéral dans divers domaines dont celui de la défense canadienne ? Le budget 2010-2011 révèle bien la nécessité de se donner une vision touchant le long terme puisqu’il en est question. Dans un régime qui se veut démocratique, il nous semble difficile et voire téméraire de proposer une grande transformation, sans une vue d’ensemble qui lui donne sens et qui permette à tous les individus soucieux de l’intérêt général, soit les citoyens, d’y adhérer pleinement. Dans cette perspective, il faut inventer de nouvelles solidarités qu’exige une société de plus en plus pluraliste et de plus en plus contrastée selon les régions et principalement entre la grande région de Montréal et les autres régions. Il faut revitaliser la démocratie, celle de l’assemblée nationale et celle de nos municipalités, mais également celle de nos mouvements sociaux et de nos associations. Et surtout il faut trouver une façon de les arrimer de manière à éviter qu’elles se neutralisent l’une et l’autre tout en respectant leur dynamique propre. En terminant comment ne pas rappeler la pertinence du modeste chantier sur la social-démocratie que nous avons proposée, il y a quelques mois, et ne pas renouveler notre invitation à y participer et à vous y investir. Nous croyons que la social-démocratie renouvelée pourrait fournir un cadre qui permette entre autres de mieux arrimer la démocratie représentative et la démocratie sociale de même que le développement économique et le développement social dans la perspective d’un développement durable.




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La réflexion sur le renouvellement de la social-démocratie sera portée dans le cadre d’une aventure intellectuelle originale. Un consortium de recherche va se concerter pour conduire durant toute l’année des travaux qui prendront en charge l’un ou l’autre des grands questionnement soulevés par le texte de référence lancé par Benoît Lévesque, Michel Doré, Marilyse Lapierre et Yves Vaillancourt. Co-responsables, sous la coordination de l’Institut de recherche en économie contemporaine (Robert Laplante), de la mise en œuvre d’une programmation de travail qui fera une large place aux échanges et aux débats entre chercheurs et acteurs de la société civile, les membres et participants de ce consortium de recherche seront appelés à faire paraître sur le site Internet des textes faisant état de l’avancement de la réflexion. Divers événements vont ponctuer le parcours qui devrait déboucher sur un grand rendez-vous public à l’automne 2010. Le consortium est formé des membres suivants : le CÉRIUM (Pascale Dufour), la Chaire du Canada Mondialisation, citoyenneté et démocratie (Joseph-Yvon Thériault, titulaire), l’Observatoire de l’Administration publique ( Louis Côté, directeur), les Éditions Vie Économique (Gilles Bourque, coordonnateur) et de deux équipes de partenaires, dont l’une réunie autour de Denise Proulx, de GaïaPresse, et Lucie Sauvé, de la Chaire de recherche du Canada en éducation relative en environnement, et l’autre rassemblée autour de Christian Jetté de l’Université de Montréal et Lucie Dumais de l’UQAM.

 


Agenda

 

Editorial

L’importance, pour ne pas dire l’urgence d’organiser la réflexion collective sur l’état de notre démocratie et l’avenir de notre société devrait nous interpeller puissamment. Il se présente en effet des moments qu’il faut saisir dans l’histoire des peuples quand les vieux modèles, épuisés, atteignent leurs limites et conduisent à de nouvelles impasses. Le Québec est rendu à l’un de ses moments.



 



 

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